VENTE EN SUISSE
Suisses résidents et français avec résidence secondaire
Cas 1 : Vous êtes résident suisse.
Pour les suisses il est très intéressant d'acheter en France.
a) Vous venez cherchez la marchandise en France (particulier uniquement):
Si vous êtes un particulier, vous pouvez bénéficier de la détaxe à partir de 175 euros TTC. Il suffit alors de venir chercher la marchandise en France, nous vous facturons en HT (hors taxes) et vous bénéficiez automatiquement d'une remise de 19,6 %. Nous vous donnerons un bordereau de détaxe avec lequel vous passerez la frontière et vous paierez directement à la douane la TVA de votre pays , soit 7,6 %.
b) Vous faîtes livrer par la poste la marchandise en Suisse: (particulier et entreprise)
Si le volume de la marchandise n'est pas très gros, ni trop lourd, nous vous l'enverrons par la poste, vous payez directement sur notre site Internet en HT (hors taxes), les prix s'affichent automatiquement avec une remise de 19,6 % dès que vous indiquez votre pays de livraison. La poste suisse vous livrera votre paquet et vous demandera de payer à réception la TVA suisse.
c) Vous êtes un hotel, une entreprise suisse:
Si vous venez chercher la marchandise en France où si vous la faîtes livrer, la procédure est la même, il faut faire des papiers d'exportation, nous vous facturons en HT (hors taxes), les papiers sont préparés par un transitaire, vous paierez la TVA suisse au passage de la frontière. (pas de possibilité de passage de frontière commerciale le week end)
Cas 2: vous êtes français avec une résidence secondaire en Suisse:
a) N'étant pas résident suisse, si vous venez chercher la marchandise en France, vous ne pourrez pas bénéficier de la détaxe, vous paierez la TVA française et lors de votre passage en douane vous paierez la TVA suisse soit 2 TVA. DONC N'EMPORTEZ PAS DE MARCHANDISE EN SUISSE, FAITES LA LIVRER !
b) Si vous achetez de la marchandise en France et vous la faites livrer: il s'agit alors d'une exportation, nous vous facturons en HT, faisons les papiers de dédouanement par un transitaire, et vous paierez UNIQUEMENT la TVA suisse de 7,6 % , les frais de transitaire et dédouanement. Cela vous fera donc une économie conséquente couvrant les frais de livraison ! (rentable à partir de 2000 euros)
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